Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Hôtel Restaurant l'Amandier
ACE Hotellerie, SA

Numéro de dépôt :
3741201
Date de dépôt :
27/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2020
Hôtel Restaurant l\'Amandier de ACE Hotellerie

Présentation de la marque Hôtel Restaurant l'Amandier

Déposée par voie électronique le 27 mai 2010 par la Société Anonyme (SA) ACE Hotellerie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hôtel Restaurant l'Amandier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACE Hotellerie domicilié(e) 14 avenue Pablo Picasso - 92000 - Nanterre - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 204 642 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACE Hotellerie domicilié(e) 14 avenue Pablo Picasso - 92000 - Nanterre - France.

La marque Hôtel Restaurant l'Amandier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hôtel Restaurant l'Amandier est expirée depuis le 27 mai 2020.

ACE Hotellerie a également déposé les autres marques suivantes : L'AMANDIER


ACE Hotellerie, SA - 14 avenue Pablo Picasso - 92000 - Nanterre - France - SIREN 333204642


ACE Hotellerie - 14 avenue Pablo Picasso - 92000 - Nanterre - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement sans modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Services de restauration (alimentation) ; Services hôteliers.